Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEMANGEON Bernard
/
PIERRES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRES DE FRANCE
DEMANGEON Bernard

Numéro de dépôt :
92436253
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2002

Présentation de la marque PIERRES DE FRANCE

Déposée le 29 septembre 1992 par DEMANGEON Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est DEMANGEON Bernard, domicilié(e) 5, rue des Acacias, 77178 SAINT PATHUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMANGEON Bernard - France.

La marque PIERRES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRES DE FRANCE est expirée depuis le 29 septembre 2002.

DEMANGEON Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ACE1 ASSURANCE CAPITALISATION EPARGNE , PIERRE OPPORTUNITES , MADELEINE FINANCE , ACTIF FUNDS , INTER ACTION CROISSANCE , ACTIF REFERENCE


DEMANGEON Bernard - 5, rue des Acacias, 77178 SAINT PATHUS - France


DEMANGEON Bernard - France


Inscription le 22 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196211 - Publication au BOPI 1996-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Services de gestion d'un patrimoine immobilier locatif qui recherchera la valorisation d'un patrimoine de logements anciens de qualité situé en secteur sauvegardé ou dans un périmètre de restauration immobilière